Jacques Pernelle


De: Pernelle (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000811406(source JORF)
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Pernelle (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Quercy (Pierre)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000626741(source JORF)
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Jacques Pernelle
agents contractuels, et à
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.