Jacques Pernelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pernelle (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000811406
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2005
28/12/2005
De:
Pernelle (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:
M. Quercy (Pierre)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000626741
(source JORF)
nomination
02 Avril 2005
02/04/2005
De:
Jacques Pernelle
agents contractuels, et à
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'environnement
"
JORFTEXT000000171896
(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 1991
26/07/1991
